UPR 3788 LBNC – Laboratoire Biens, Normes, Contrats

Activites

Le Laboratoire Biens, Normes, Contrats est une unité de recherche pluridisciplinaire qui regroupe des juristes, des politistes, des économistes et des gestionnaires autour de projets de recherche fédérateurs.

Il se structure autour de 3 thèmes de recherche dont 2 qui structurent anciennement les travaux des chercheurs :

•     Travail – Emploi

Ce thème s’appuie sur une double tradition : une compétence historique et solidement établie en droit du travail et une spécialisation des économistes (Economie Sociale et Solidaire) sur la question de l’insertion par l’activité économique.

•     Vote et démocratie

Ce thème fédère quant à lui des travaux (politiques, juridiques mais aussi économiques) sur différentes dimensions du vote et de l’expression démocratique (démocratie sociale et démocratie d’entreprise, démocratie locale et comportement électoral, droit international etc…)., qui mobilisent, chacun, l’ensemble des disciplines du laboratoire.

Ces deux thèmes sont désormais complétés, mais également se déclinent, au travers d’un troisième thème Sociétés numériques qui inscrit plus récemment l’équipe dans l’un des axes identitaires de d’Avignon Université.

ORGANISATION

Tutelles de l’UMR

• CNRS
• Avignon Université (AU)
• Aix Marseille Université (AMU)
• Université de Nice Sophia Antipolis (UNS) / Université Côte d’Azur (UCA)

Direction
Didier Josselin (Directeur de Recherche, CNRS)

Direction Adjointe
Cyrille Genre-Grandpierre (Professeur, AU)

Formations proposées

Domaines de formation LMD : DROIT ECONOMIE GESTION, SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

Le LBNC porte désormais deux masters positionnés sur les axes prioritaires scientifiques de l’établissement (Parcours Gouvernance des données et Droit & Numérique) qui viennent s’ajouter aux masters de Droit existants (2 parcours Métiers du Droit et M1 Droit notarial) et Politiques Sociales qui ont su développer une offre de formation très reliée aux réseaux locaux de professionnels. Le LBNC est également associé au master Management et Commerce International. Il s’agit de masters à finalité professionnelle et de recherche, le master Gouvernance des données ayant ouvert à l’apprentissage à la rentrée 2020 et s’inscrit dans un Joint Master EMILDAI dont l’ouverture est programmée à la rentrée 2023.

Le LBNC est par ailleurs membre de la Fédération de Recherche CNRS 3621 Agor@nTIC et de la structure fédérative de recherche TERSYS.

Activités de recherche

Le LBNC a fortement repositionné ses travaux autour du thème Sociétés numériques.

En droit, ce volet se décline autour du droit du numérique, qu’il s’agisse de droit pénal du numérique, de droit des données à caractère personnel (conformité RGPD en général, obligations des responsables de traitement, droit des personnes concernées, circulation des données hors Union européenne…), de e-commerce (droit commun des contrats, droits des contrats spéciaux et droit de la consommation appliqués aux transactions en ligne, signatures électroniques et preuve, blockchain, smart contracts, crypto-monnaies), d’information en ligne (sanction pesant sur les utilisateurs et les plateformes en matière de haine en ligne ou d’informations trompeuses…), de richesses immatérielles (propriété intellectuelle, actifs financiers dématérialisés…), du renouvellement des intermédiations commerciales et des formes de travail par les plateformes en ligne.

En Economie-gestion, c’est sous l’angle du management des systèmes d’information que se développe les recherches au sein du LBNC. Les travaux récemment développés sont en lien avec la transformation numérique des entreprises et des organisations, le management digital, le marketing digital, le commerce numérique, etc. Les conséquences de l’essor du numérique sur la transformation des entreprises, l’amélioration de leur fonctionnement, l’appréhension et la compréhension de leur environnement (économique, social/sociétal, environnemental) et de leurs marchés sont au cœur des préoccupations des chercheurs du laboratoire.

Pour ce qui est de la science politique c’est autour des enjeux de transformations numériques des pratiques et des organisations politiques, publiques et privées, de gouvernance des données, transparence de l’action publique, e-democratie et web politique (Opinion bubble) que se déclinent les travaux des chercheurs.

Partenariats

Exemples de collaborations :

• Liens avec les professions juridiques et judiciaires
• Actions vers les directions d’action sociale et les réseaux associatifs
• Lien avec partenaires du Master GD : Dpo consulting, Data activist

Informations complémentaires

Compétences et savoir-faire

• Analyse de textes juridiques (loi, jurisprudence,…).
• Enquêtes de terrain.
• Traitement de base de données
• Rédaction de rapports de recherche synthétiques.
• Exploitation constructive des résultats d’enquêtes.

Equipements

Salle de recherche et de documentation abritant un fond documentaire, rattaché à la Bibliothèque universitaire Maurice Agulhon.